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complémentaire pour les classes
d'anglais, allemand, espagnol,
italien des collèges et lycées
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italien des collèges et lycées
EDITIONS DU COLLEGE
A. EXTRAIT des CONDITIONS GENERALES de VENTE
I) CONDITIONS GENERALES
1. Commandes:
Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales. Toutes autres conditions ne peuvent, sauf acceptation formelle du vendeur, prévaloir contre elles.
2. Ouverture de compte:
Seuls les établissements d'enseignement privés ou publics peuvent bénéficier d'un compte dans nos écritures. Pour être acceptées, les commandes doivent obligatoirement, soit être rédigées sur un bon de commande officiel, soit porter le tampon de l'établissement ainsi que la signature du responsable. Toutes les commandes non homologuées, ainsi que celles émanant de particuliers, doivent être accompagnées de leur rêglement intégral par chéque bancaire, carte bancaire ou virement sans frais pour le destinataire.
3. Expéditions:
Nos prix s'entendent toujours hors frais de port, lesquels sont forfaitaires et indiqués en dernière page de notre catalogue ou sur notre site internet. Si la commande concerne des zones non précisées dans notre catalogue ou des modes d'acheminement particuliers, les éditions du Collège seront en droit de facturer des frais de port différents que ceux indiqués. Egalement, en ce qui concerne les expéditions pour les DOM-TOM, pour certains cas exceptionnels (colis lourds mais peu coûteux, destinations lointaines), les frais de port réels seront appliqués à la place du baréme habituellement proposé au prorata du montant de la commande. Un devis comprenant les frais d'expédition pourra être envoyée sur demande du client. Tous nos envois sont faits par transporteur ou par poste, selon le poids de la commande. Dans les cas où nos expéditions nous reviendraient faute d'avoir été réceptionnées par le destinataire, sans que celui-ci nous ait avisé de l'annulation de sa commande, les éditions du Collège seraient en droit de facturer un nouvel acheminement. A l'exportation et pour les Dom Tom nos envois sont faits selon le mode de transport indiqué par le client sur sa commande. Faute de cette précision, et par défaut de cette indication, nous expédions par poste ou par transporteur selon le poids, sans possibilité de réclamation des donneurs d'ordre. Nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, qui doit sauvegarder lui-même ses droits vis-à-vis du transporteur quel qu'il soit, en faisant auprès de lui toutes les réserves d'usage au moment de leur réception ; ceci conformément à la loi et notamment aux dispositions des articles 105 et suivants du code de commerce.
4. Envois complémentaires:
les titres non épuisés, mais en rupture de stock où à paraître au moment de la commande, sont pris en note pour service ultérieur, sans que le ou les envois complémentaires fassent l'objet d'une majoration des frais de port par rapport au coùt initial.
5. Réglements:
a) nos factures sont établies au nom des clients disposant d'un compte à terme dans nos livres. Toutes nos factures sont payables à 30 jours date de la facture. Les réclamations ou litiges concernant les factures doivent nous parvenir au plus tard 20 jours avant les dates d'échéance concernées. b) toute somme non réglée à son échéance pourra faire l'objet de majorations de retard calculées selon le barême des marchés publics. Faute de régularisation du compte 30 jours après une relance en recommandé, le dossier sera remis au contentieux qui pourra entamer toutes les actions qu'il jugera nécessaires pour le recouvrement de la créance. c) toutes nos factures sont payables à Paris, les effets de recouvrement ne constituent pas dérogation à cette clause.
6. Clauses de réserve de propriété:
nos marchandises expédies et facturées restent notre propriété aussi longtemps qu'elles n'auront pas êté intégralement payées et ceci conformément à la loi n° 80.335 du 12.05.1980, complétant l'article 65 de la loi n° 67.563.
7. Retours et droit de rétractation:
hors droit de rétractation, toutes nos ventes sont faites en compte ferme sans possibilité de retour ni d'échanges d'invendus, sauf erreur de notre part, malfaçon ou convention spéciale, exceptée autorisation spéciale établie par nos bureaux. Les ouvrages retournés doivent être en parfait état. Les ouvrages impropres à la vente seront refusés et retournés en port dù au client. En application de la Directive 97/7/CE du 20 mai 1997 du Parlement Européen, l'acheteur bénéficie pour toute commande faite par correspondance d'un droit de rétractation de 15 jours ouvrables à compter de la réception du colis, excepté sur les cassettes audio et vidéos et les logiciels descellés. Les frais de retour seront alors à la charge de l'acheteur, et le remboursement des produits retournés interviendra dans les 30 jours à réception du retour soit, sous forme d'un chéque bancaire, soit, si le client le souhaite sous forme d'avoir ou encore sous forme d'échange, les frais de réexpédition étant à la charge du client. Si un autre produit que celui commandé était expédié par erreur, les frais de retour seraient à la charge du vendeur, sans toutefois que les frais excédent 1,5 fois le montant des frais postaux en vigueur. Aucun retour " contre-remboursement " n'est autoris?.Toute commande passée en double (notamment par fax + par courrier) et servie deux fois fera l'objet d'un avoir au retour des marchandises, les frais de port d'expédition et de réexpédition restant à la charge du client. Nos services sont à la disposition de l'acheteur pour tout litige éventuel.
9. Réclamations:
toutes réclamations concernant la qualité de la marchandise, vice apparent ou caché, erreurs de titres ou de quantité, etc. devront être portés à notre connaissance dans un délai maximum de 7 jours ouvrables après réception de nos expéditions.
10. Litiges:
sauf convention contraire, comportant accord écrit et signé par nous, toute commande entraîne l'adhésion pleine et entière de l'acheteur aux conditions ci-dessus énoncées. Toute contestation de quelque sorte que ce soit, sera toujours de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, même en cas de pluralité de défenseurs ou d'appel de garantie. Le droit français est seul applicable. La présente clause attributive de juridiction recevra l'application même en cas de clauses différentes figurant sur les documents commerciaux de l'acheteur.
II) NOS PRIX
Tous nos prix sont T.T.C. (T.V.A. 5,5% sur les livres, 20% sur les cassettes audio, les logiciels, les jeux et les DVD).
Les prix du présent catalogue sont arrêtés au 16 juillet de l'année scolaire en cours jusqu'au 15 juillet suivant, à l'exception d'éventuelles erreurs manifestes de notre part (erreurs typographiques) ou de cas de force majeure ou de faits indépendants de notre volonté.
B) CONDITIONS GENERALES DE VENTE SPECIFIQUES AU SITE EDITIONS-DU-COLLEGE.FR
1. Responsabilités :
Les photographies illustrant nos ouvrages ne sont pas contractuelles. Par conséquent la responsabilité des éditions du Collège ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une ou l'autre des photographies, ou la modification pour cause de nouvelle édition de l'ouvrage.
En cas de commandes provenant de l'étranger, la responsabilité des éditions du Collège ne pourra être appelée si les ouvrages sont contraires aux lois ou réglements du pays de destination.
Dans le cas où des liens hypertexte renverraient vers d'autres sites que le site editions-du-college.fr, les éditions du Collège se dégagent de toutes responsabilités provenant du contenu de ces sites.
2. Propriété Intellectuelle :
L'ensemble du site est protégé par la loi sur la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, tout autre utilisation ou reproduction que celle conçue pour un usage privé, est susceptible d'être qualifiée de contrefaçon.
3. Information nominatives :
Toutes les informations communiquées à travers notre site sont confidentielles. Nous nous engageons à ne les utiliser que pour l'administration des commandes et l'envoi d' informations réservées à nos clients. Toutefois l'accès à notre site à partir de sites partenaires peut donner lieu, exceptionnellement, à une communication à des tiers. Si vous ne souhaitez pas que ces informations puissent leur étre retransmises, faites le nous savoir en nous écrivant.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes vos données personnelles peuvent vous être transmises, sur simple demande, afin d'opposition ou de rectification
A. EXTRAIT des CONDITIONS GENERALES de VENTE
I) CONDITIONS GENERALES
1. Commandes:
Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales. Toutes autres conditions ne peuvent, sauf acceptation formelle du vendeur, prévaloir contre elles.
2. Ouverture de compte:
Seuls les établissements d'enseignement privés ou publics peuvent bénéficier d'un compte dans nos écritures. Pour être acceptées, les commandes doivent obligatoirement, soit être rédigées sur un bon de commande officiel, soit porter le tampon de l'établissement ainsi que la signature du responsable. Toutes les commandes non homologuées, ainsi que celles émanant de particuliers, doivent être accompagnées de leur rêglement intégral par chéque bancaire, carte bancaire ou virement sans frais pour le destinataire.
3. Expéditions:
Nos prix s'entendent toujours hors frais de port, lesquels sont forfaitaires et indiqués en dernière page de notre catalogue ou sur notre site internet. Si la commande concerne des zones non précisées dans notre catalogue ou des modes d'acheminement particuliers, les éditions du Collège seront en droit de facturer des frais de port différents que ceux indiqués. Egalement, en ce qui concerne les expéditions pour les DOM-TOM, pour certains cas exceptionnels (colis lourds mais peu coûteux, destinations lointaines), les frais de port réels seront appliqués à la place du baréme habituellement proposé au prorata du montant de la commande. Un devis comprenant les frais d'expédition pourra être envoyée sur demande du client. Tous nos envois sont faits par transporteur ou par poste, selon le poids de la commande. Dans les cas où nos expéditions nous reviendraient faute d'avoir été réceptionnées par le destinataire, sans que celui-ci nous ait avisé de l'annulation de sa commande, les éditions du Collège seraient en droit de facturer un nouvel acheminement. A l'exportation et pour les Dom Tom nos envois sont faits selon le mode de transport indiqué par le client sur sa commande. Faute de cette précision, et par défaut de cette indication, nous expédions par poste ou par transporteur selon le poids, sans possibilité de réclamation des donneurs d'ordre. Nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, qui doit sauvegarder lui-même ses droits vis-à-vis du transporteur quel qu'il soit, en faisant auprès de lui toutes les réserves d'usage au moment de leur réception ; ceci conformément à la loi et notamment aux dispositions des articles 105 et suivants du code de commerce.
4. Envois complémentaires:
les titres non épuisés, mais en rupture de stock où à paraître au moment de la commande, sont pris en note pour service ultérieur, sans que le ou les envois complémentaires fassent l'objet d'une majoration des frais de port par rapport au coùt initial.
5. Réglements:
a) nos factures sont établies au nom des clients disposant d'un compte à terme dans nos livres. Toutes nos factures sont payables à 30 jours date de la facture. Les réclamations ou litiges concernant les factures doivent nous parvenir au plus tard 20 jours avant les dates d'échéance concernées. b) toute somme non réglée à son échéance pourra faire l'objet de majorations de retard calculées selon le barême des marchés publics. Faute de régularisation du compte 30 jours après une relance en recommandé, le dossier sera remis au contentieux qui pourra entamer toutes les actions qu'il jugera nécessaires pour le recouvrement de la créance. c) toutes nos factures sont payables à Paris, les effets de recouvrement ne constituent pas dérogation à cette clause.
6. Clauses de réserve de propriété:
nos marchandises expédies et facturées restent notre propriété aussi longtemps qu'elles n'auront pas êté intégralement payées et ceci conformément à la loi n° 80.335 du 12.05.1980, complétant l'article 65 de la loi n° 67.563.
7. Retours et droit de rétractation:
hors droit de rétractation, toutes nos ventes sont faites en compte ferme sans possibilité de retour ni d'échanges d'invendus, sauf erreur de notre part, malfaçon ou convention spéciale, exceptée autorisation spéciale établie par nos bureaux. Les ouvrages retournés doivent être en parfait état. Les ouvrages impropres à la vente seront refusés et retournés en port dù au client. En application de la Directive 97/7/CE du 20 mai 1997 du Parlement Européen, l'acheteur bénéficie pour toute commande faite par correspondance d'un droit de rétractation de 15 jours ouvrables à compter de la réception du colis, excepté sur les cassettes audio et vidéos et les logiciels descellés. Les frais de retour seront alors à la charge de l'acheteur, et le remboursement des produits retournés interviendra dans les 30 jours à réception du retour soit, sous forme d'un chéque bancaire, soit, si le client le souhaite sous forme d'avoir ou encore sous forme d'échange, les frais de réexpédition étant à la charge du client. Si un autre produit que celui commandé était expédié par erreur, les frais de retour seraient à la charge du vendeur, sans toutefois que les frais excédent 1,5 fois le montant des frais postaux en vigueur. Aucun retour " contre-remboursement " n'est autoris?.Toute commande passée en double (notamment par fax + par courrier) et servie deux fois fera l'objet d'un avoir au retour des marchandises, les frais de port d'expédition et de réexpédition restant à la charge du client. Nos services sont à la disposition de l'acheteur pour tout litige éventuel.
9. Réclamations:
toutes réclamations concernant la qualité de la marchandise, vice apparent ou caché, erreurs de titres ou de quantité, etc. devront être portés à notre connaissance dans un délai maximum de 7 jours ouvrables après réception de nos expéditions.
10. Litiges:
sauf convention contraire, comportant accord écrit et signé par nous, toute commande entraîne l'adhésion pleine et entière de l'acheteur aux conditions ci-dessus énoncées. Toute contestation de quelque sorte que ce soit, sera toujours de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, même en cas de pluralité de défenseurs ou d'appel de garantie. Le droit français est seul applicable. La présente clause attributive de juridiction recevra l'application même en cas de clauses différentes figurant sur les documents commerciaux de l'acheteur.
II) NOS PRIX
Tous nos prix sont T.T.C. (T.V.A. 5,5% sur les livres, 20% sur les cassettes audio, les logiciels, les jeux et les DVD).
Les prix du présent catalogue sont arrêtés au 16 juillet de l'année scolaire en cours jusqu'au 15 juillet suivant, à l'exception d'éventuelles erreurs manifestes de notre part (erreurs typographiques) ou de cas de force majeure ou de faits indépendants de notre volonté.
B) CONDITIONS GENERALES DE VENTE SPECIFIQUES AU SITE EDITIONS-DU-COLLEGE.FR
1. Responsabilités :
Les photographies illustrant nos ouvrages ne sont pas contractuelles. Par conséquent la responsabilité des éditions du Collège ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une ou l'autre des photographies, ou la modification pour cause de nouvelle édition de l'ouvrage.
En cas de commandes provenant de l'étranger, la responsabilité des éditions du Collège ne pourra être appelée si les ouvrages sont contraires aux lois ou réglements du pays de destination.
Dans le cas où des liens hypertexte renverraient vers d'autres sites que le site editions-du-college.fr, les éditions du Collège se dégagent de toutes responsabilités provenant du contenu de ces sites.
2. Propriété Intellectuelle :
L'ensemble du site est protégé par la loi sur la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, tout autre utilisation ou reproduction que celle conçue pour un usage privé, est susceptible d'être qualifiée de contrefaçon.
3. Information nominatives :
Toutes les informations communiquées à travers notre site sont confidentielles. Nous nous engageons à ne les utiliser que pour l'administration des commandes et l'envoi d' informations réservées à nos clients. Toutefois l'accès à notre site à partir de sites partenaires peut donner lieu, exceptionnellement, à une communication à des tiers. Si vous ne souhaitez pas que ces informations puissent leur étre retransmises, faites le nous savoir en nous écrivant.
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